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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES
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LA VILLAGEOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLAGEOISE
TRACI LES MAISONS FRANCAISES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1405583
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque LA VILLAGEOISE

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES domicilié(e) 4, rue de l'Abbé Cornu, B.P. 163, 52104 ST. DIZIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH. - France.

La marque LA VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLAGEOISE est expirée depuis le 30 janvier 1997.

TRACI LES MAISONS FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : MASTER RENTAL , PROFIT SPARRING , TRACI VIEILLE FRANCE , PROFIT RENTAL , LA VILLAGEOISE , TRACI LA MAISON INTELLIGENTE


TRACI LES MAISONS FRANCAISES (S.A.) - 4, rue de l'Abbé Cornu, B.P. 163, 52104 ST. DIZIER. - France


Cabinet HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Pavilons;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.